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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.V
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ECONOMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONOMAN
C.B.V., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4001144
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
ECONOMAN de C.B.V

Présentation de la marque ECONOMAN

Déposée le 26 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECONOMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.V domicilié(e) 7 Rue Teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 927 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque ECONOMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMAN est expirée depuis le 26 avril 2023.

C.B.V a également déposé les autres marques suivantes : MANULOC , CBV , i-Veille , PREVENTOR , CONSERTO , VARILOC , MONPARC de MANULOC , OPTIMAN , DEPAN'SPOT


C.B.V., société par actions simplifiée - 7 Rue Teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France - SIREN 343927976


NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires. Services de financement ;

Services d'installation, de montage, d'entretien et de réparation de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de manutention et chariots de magasinage de tous types (par exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes, gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes, balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs, matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, grues mobiles, ainsi que des dispositifs de commande et toutes les pièces et parties constitutives des véhicules précités. Services d'installation, de montage, de réparation, d'entretien et de maintenance de commande, d'organes de commande et de réglage pour moteurs à combustion interne, de moteurs thermiques pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques hydrostatiques à piston, pompes de transmission et moteurs réducteurs ; services d'installation, de montage, de réparation, d'entretien et de maintenance d'organes de commande et de distribution du débit des pompes ; services d'installation, de montage, de réparation, d'entretien et de maintenance de systèmes d'entreposage et d'acheminement de produits ; services d'entretien de véhicules ;

Services de location et mise à disposition (location) de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de manutention et chariots de magasinage de tous types (par exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes, gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes, balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs, matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, grues mobiles. Services de location et mise à disposition (location) des dispositifs de commande ainsi que toutes les pièces et parties constitutives des véhicules précités. Transport ; remorquage. Opérations de prestations logistiques, à savoir réception, manutention, stockage, gestion de stock, magasinage, emballage, conditionnement, expédition ; location d'entrepôts, d'aires de stockage, information en matière de stockage de marchandises.